Recueil systématique des lois : comment s'y prendre
 
Le Recueil systématique des lois jurassiennes (RSJU) donne un accès aux textes de loi. Il permet de rechercher des lois de différentes manières, de connaître la liste des dernières lois modifiées par l'administration cantonale, d'accéder au Journal des débats du Parlement jurassien. Un formulaire de commande est disponible pour obtenir sur papier les lois dont vous avez besoin.
 
1. Navigation
 
Le RSJU étant un site web normal, les fonctions de votre navigateurs sont donc parfaitement utilisables. ("Précédent", "Suivant", "rechercher", etc...)

La barre de menu horizontale permet d'accéder à toutes les fonctions du RSJU :

• Sommaire
Le sommaire est la page d'accueil du Recueil. Il contient des fonctions telles la recherche par les classeurs (ce sont les thèmes de droit) et la recherche avancée par mot-clé. Une fois dans un texte de loi, le bouton vous permet d'accéder à loi suivante à l'intérieur du chapitre dans lequel vous vous trouvez.

• Commandes
Sur cette page, vous pouvez commander en ligne un texte de loi au format papier au service juridique (JUR) du canton du Jura.

• Contact
Ce formulaire vous permet de contacter le Service juridique du canton du Jura si vous avez une question, une remarque ou une suggestion.

• Actualité
Cette rubrique contient la liste des derniers textes de loi publiés par l'administration cantonale.

• Aide
C'est la page sur laquelle vous êtes en ce moment.

 
2. Recherche
 
Il y a plusieurs manières d'effectuer des recherches dans le RSJU :

• Sommaire de la page d'accueil
En laissant le curseur de votre souris sur un des classeurs rouges, vous verrez apparaître le titre de ce classeur. C'est une manière de naviguer à l'image d'un livre, à travers les lois. C'est la recherche par titre. Exemple ci-dessous :

Sur cette même page d'accueil un moteur de recherche permet de rechercher des documents dans le RSJU. Il permet également de trier les résultats par titre ou par numéros dans l'ordre croissant ou décroissant.
Et vous pouvez obtenir soit, les lois, journal des débats ou encore tous en même temps.

• Vous avez le choix, dans la liste déroulante figurant au-dessus du champ de saisie, de faire une recherche dans tous les textes de loi, dans le Journal des débats du Parlement. Et enfin vous avez la possibilité d'effectuer votre recherche dans tous ces domaines à la fois.

• Pour les utilisateurs qui connaissent le numéro des lois, la méthode de recherche la plus rapide consiste à rechercher par le biais de l'arborescence (voir images ci-dessus) dans la barre verticale de gauche. Vous cliquez sur le titre du classeur et vous découvrez les loi qui y sont soumises.

• Pour faire une recherche par mot-clé lorsque vous êtes en train de lire une page, vous pouvez utiliser la recherche en tapant Ctrl+F (Pomme + F sur Macintosh) dans votre navigateur.

 
3. Impression
 
Vous pouvez imprimer vos documents de plusieurs façons:

• Lorsque vous vous trouvez sur un document normal (tout document qui n'est pas un PDF) vous pouvez cliquer sur l'image , un fichier PDF (ce type de fichier requiert un utilitaire comme Acrobat Reader) apparaît et vous cliquez sur l'icône de l'imprimante pour lancer l'impression.

• Si vous êtes déjà dans un document PDF (lecture avec Acrobat Reader), cliquez sur l'icône d'impression pour lancer l'impression.

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